Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITABIOME
ADVITEC PROCESS

Numéro de dépôt :
4681100
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
VITABIOME de ADVITEC PROCESS

Présentation de la marque VITABIOME

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par ADVITEC PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITABIOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est ADVITEC PROCESS domicilié(e) 21 RUE SAINT ANDRÉ - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEFRANC-BOZMAROV, Madame Marion LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque VITABIOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITABIOME arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

ADVITEC PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : LA SANTE DU MICROBIOME ap , ProbioactiFAP FAP OP LA SANTE DU MICROBIOTE , ADVITEC PROCESS , BIEN-ETRE DU MICROBIOME ap


ADVITEC PROCESS - 21 RUE SAINT ANDRÉ - 59800 - LILLE - France


CABINET LEFRANC-BOZMAROV, Madame Marion LEFRANC-BOZMAROV - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 6 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°796945 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Inscription le 24 novembre 2020 - Retrait partiel n°802579 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Inscription le 3 décembre 2020 - Retrait partiel n°804108 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Additifs pour fourrage et ensilage, à usage agroalimentaire; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives, à usage agroalimentaire et pour l’agriculture; préparations de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de cultures de microorganismes, préparation de molécules bioactives autres qu’à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques destinés à conserver les aliments; engrais, fertilisants et biostimulants pour les terres et les plantes; résidus du traitement des grains de céréales à destination industrielle pour l’alimentation des végétaux; produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Farines de céréales et notamment d'orge, d’oléagineux, protéagineux préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge, d’oléagineux, protéagineux à usage médical ou pharmaceutique; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique destinées en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles, de l’équilibre de la flore digestive et de l’intégrité de la paroi digestive, notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; additifs pour fourrage et ensilage à usage médical; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical ou pharmaceutique; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical, infusions médicinales; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique à base de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d’orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ou autre fermentation; herbes médicinales; tisanes; produits pharmaceutiques; préparations de micro-organismes à usage médical ; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives issues de fermentation à usage médical ; produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne; produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques; molécules bioactives à usage alimentaire, médical ou pharmaceutique; produits hygiéniques pour la médecine; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique à base de cultures de bactéries et microorganismes inactivés, tués ou vivants; parasiticides; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants; savons médicinaux; shampooings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; articles pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Graines de céréales de protéagineux et oléagineux et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire; viande, poisson, volaille et gibier; extraits et conserves de viande et de poissons; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire; molécules bioactives, résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire ;

Céréales, flocons de céréales, farines; riz, tapioca, sagou; préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains , à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; infusions non médicinales; céréales et notamment orge égrugé ou mondé; essences pour l'alimentation (autres qu'essences éthériques et huiles essentielles).